Décret sur le Sénat de la République

Décret sur le Sénat de la République

Art.1 Avec tel décret on institue l'organe institutionnel du Sénat de la République. Il est abrogé le décret "Sur le Conseil des Sages".

Art.2 Le Sénat de la République est la salle affectée aux ex-Doges de la République de Gênes. La fonction des Sénateurs est de fournir à leur expérience à travers des avis, opinions et propositions de par sa nature diplomatique, économique et gestionnaire au Conseil de la République.

Art.3 Le Sénat de la République est constitué all'intérieur du subforum de Conseil de la République. Ils ont droit d'accès tous les ex-Doges légitimes de la République de Genova qui soient des résidents dans le territoire de Gênes et qu'ils n'aient été jamais condamnés pour Trahison et/ou haute Trahison dans la République de Gênes. Les Sénateurs ont droit à la libre consultation des discussions dans Conseille et le devoir de rédiger ses opinions all'intérieur de la salle du Sénat. Le Sénat élit, à chaque nouveau Conseille régulièrement élu, un Président au moyen de vote à majorité simple de durée de 3 (trois) jours. Le Président est l'unique Sénateur auquel il est permis rapporter les discussions du Sénat dans le conseille;
Le sien fonction est diriger les travaux du Sénat et actionner en concerte avec les Conseillers de la République.

Art.4 Tous les Sénateurs ont l'obligation de secretesse sur les discussions et sur les projets de Conseil de la République. Le Sénateur qui réfère les susdits frauduleusement all'extérieur du Conseil sera poursuivi en justice pour Haut Trahison.