DE LA LOI MARTIALE

De la Loi Martiale

Pubbliquée le 12-09

Le Doge, dans n'importe quel moment, entendu les conseillers, il peut instituer la loi Martiale, en partie ou dans le territoire entier de la République de Gênes. La loi martiale aura vigueur a partir des heures 4,00 a.m. suivants la publication. La loi martiale comportera l'accusation de haute trahison pour n'importe qui tu la violes.
Avec son introduction, sera interdit le déplacement par ville à ville, et l'entrée et la sortie de l'état sans autorisation.
Le laissez-passer doit etre demandé au bureau spécial chez le Château de Savona, le responsable sera le Chef-Douanier, dans son absence le Prévôt des maréchaux.
Quiconque se trouve en voyage au moment de l'introduction il devra se rendre à la ville génoise la plus voisine, s'il se rendait à l'étranger mais encore d'ici les frontières nationales il devra revenir sans retard à sa ville d'origine, s'il se trouve déjà à l'étranger il ne pourra pas revenir sans autorisation.
Sont exemptés par la demande d'un laissez-passer les membres de l'armée en service actif, les composants du gouvernement et toutes ceux qui sont en train de remplir un service pour une autorité gouvernementale.
La fermeture des frontières et la demande des laissez-passer ne pourront pas être appliqué jamais vers des citoyens provençaux et milanais, tant qu'ils resteront en vigueur les traités actuels.
La loi, vue ses caractéristiques d'urgence et gravité, pourra etre introduite aussi avec seule action personnelle du Doge, mais devra etre ratifiée par le Conseil dans trois jours de sa publication, peine l'annullation.
La loi martiale restera en vigueur pour 15 jours renouvelables, avec les mêmes modalités demandées pour l'introduction.