DU REGLEMENT DES MILICES CITOYENNES VOLONTAIRES

DU REGLEMENT DES MILICES CITOYENNES VOLONTAIRES
Publiée le 09-01

Art. 1 PRINCIPES GÉNÉRAUX
Il ne peut pas faire partie de la défense citoyenne qui ait reçu condamnations par trahison ou haute trahison.
On peut s’enrôler à la défense citoyenne sur demande au capitaine de villes.
Les milices citoyennes sont des institutions de la République. Ils obéissent au Doge avant encore qu'au capitaine de milice même.
Le Doge à tout moment peut décider pour le remplacement du capitaine de milice. Un milicien, comme fonctionnaire public, est punissable selon des préceptes de la loi sur la responsabilité des fonctionnaires.

Art. 2 FORMATION
Chaque groupe de la défense citoyenne doit être formé obligatoirement par un capitaine, par un vice capitaine et par pelotons de volontaires ayant des chef pelotons. Chaque peloton doit être composé par en minimum de 5 militaires.
Autres subdivisions sont autorisées mais facultatives.

Art. 3 DEVOIRS
Le capitaine a le devoir de créer pelotons de défense et de créer un calendrier de manière que ces pelotons défendent par rotation.
Le vice capitaine a le devoir de travailler sur les tâches du capitaine lorsqu'il ne puisse pas les réaliser.
Le chef peloton a le devoir de créer le groupe armé de défense, dans la matinée avant de la défense même, et d'attendre que le peloton du même jour soit officiellement en défense, avant de chercher un travail. Le même doivent faire tous les autres éléments du groupe.

Art. 4 ÉTAT D’ALERTE
En cas de grave urgence, le commandement de la défense citoyenne passe directement au Préfet, et tous les militaires recrutés ne doivent pas travailler, sauf autres dispositions, jusqu'aux 12 du jour du début de cet état et ainsi de tous les jours jusqu'à la fin du état d'alerte.
Si un militaire n'obéit aux dispositions de "état d'alerte", il subira une réprimande adressée par le capitaine en retombant dans l'imputation de "faute".

Art. 5 OBLIGATION DE LÉGISLATION
Les milices citoyennes, dans la personne du capitaine et du vice capitaine, sont obligées de légiférer, de manière indépendante, sur les points de l'abandon, des peines d'imposer aux bénévoles qui commettent infractions et des permis qu'ils puissent avoir. Ces articles feront partie des articles fondamentaux.

Art. 6 LIBERTÉ DE LÉGISLATION
On donnera la possibilité de créer d'autres articles qui intègrent les articles fondamentaux, à condition qu’aucun article heurte avec ces derniers.

Traduzione eseguita da Ladyvioletta