Trattati con Tolosa

TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LA REPUBLIQUE DE GENES

Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités de la République de Gênes

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et de la République de Gênes

Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,

Avons décidé le traité suivant :

Article Premier : Immunité Diplomatique

L'Ambassade du Comté de Toulouse à la République de Gênes est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de la République de Gênes.

L'Ambassade de la République de Gênes au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire de la République de Gênes. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.

L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.

Article Deuxième : Libre Circulation

Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade de la République de Gênes.

La République de Gênes ainsi que le Conseil de la République de Gênes autorisent la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de la République de Gênes des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.

Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers

Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de la République de Gênes en cas d'agression ou autres crimes.

Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique de la République de Gênes.

Le Doge ainsi que le Conseil de la République de Gênes ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.

Le Doge ainsi que le Conseil de la République de Gênes s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse

Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate

En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate de la République de Gênes, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.

En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates de la République de Gênes pourra être levée par la république de Gênes. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Doge de la République de Gênes. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice de la République de Gênes.


Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de la République de Gênes.
Le Doge de la République de Gênes peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.

En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.

Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.

Article Cinquième : Definition et liste du Personnel Diplomatique

Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire de la République de Gênes. Le Doge de la République de Gênes peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.

Le Doge de la République de Gênes ainsi que le Conseil de la République de Gênes s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Doge de la République de Gênes.

Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en République de Gênes et de la République de Gênes en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couverts pas cette immunité diplomatique.

Ce traité ne s'applique en aucune facon à l'escorte personnel ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.


Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le 21 ème jour du mois de septembre de l'An de grasce 1456

Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Monseuh Natale Adriano d'Ibelin, Vice-Chancellier pour le SRING et l'Italie,



Pour La République de Gênes:
Sa Grandeur Ruggero "Margab" d'Altavilla, Vicomte de Bogliasco, Doge de la République de Genova
Messire Abelardo "Babj" d'Altavilla, Baron de Corniglia, Gran Chambellan de Genova

TRATTATO SULLO STATUTO DIPLOMATICO TRA LA CONTEA DI TOLOSA E LA REPUBBLICA DI GENOVA

Noi, le Alte Autorità della Contea di Tolosa
Noi, le Alte Autorità della Repubblica di Genova

Forti della nostra volontà d’unirci in una cooperazione sempre piu profonda tra i nostri diversi popoli, che compongono la Contea di Tolosa e la Repubblica di Genova

Coscienti della necessità di proteggere i nostri rispettivi diplomatici, abbiamo deciso il seguente trattato.

Articolo Primo : Immunità diplomatica
L’Ambasciata della Contea di Tolosa al la Repubblica di Genova è considerata come facente parte integrale del territorio della Contea di Tolosa. Il personale diplomatico dispone di un’immunità diplomatica che impedisce di essere sottoposti a qualunque processo sul territorio della Repubblica di Genova.

L’Ambasciata della Repubblica di Genova alla Contea di Tolosa è considerata come facendo parte integrale del territorio della repubblica di Genova. Il personale diplomatico dispone di un’immunità diplomatica che impedisce di essere sottoposti a processo sul territorio delle Contea di Tolosa.

L’Immunità diplomatica non è retroattiva.

Articolo Secondo : Libera circolazione
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, autorizzano la libera circolazione individuale e conforme alle legge locale sul territorio di Tolosa, per i diplomatici dell’ambasciata della Repubblica di Genova.

Il Doge della Repubblica di Genova cosi come il Consiglio della Repubblica di Genova, autorizzano la libera circolazione individuale e conforme alle legge locale sul territorio della Repubblica di Genova, per i diplomatici dell’ambasciata delle Contea di Tolosa.

Articolo Terzo : Protezione ed assistenza agli ambasciatori stranieri
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, hanno il dovere di portare assistenza ai diplomatici dell’ambasciata della Repubblica di Genova in caso d’aggressione o altri crimini.

Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, s’impegnano a fornire una scorta militare, se la domanda è stata fatta, per tutti trasferimenti del personale diplomatico della Repubblica di Genova.

Il Doge di Genova cosi come il Consiglio della Repubblica di Genova, hanno il dovere di portare assistenza ai diplomatici dell’ambasciata della Contea di Tolosa in caso d’aggressione o altri crimini.

Il Doge della Reppublica di Genova cosi come il Consiglio della Repubblica di Genova, s’impegnano a fornire una scorta militare, se la domanda è stata fatta, per tutti trasferimenti del personale diplomatico della Contea di Tolosa.

Articolo Quarto : Annullamento dell’immunità diplomatica ed espulsione del Diplomatico
In caso di mancanza grave, l’immunità diplomatica dei diplomati ci della Contea di Tolosa potra essere annullata dal Conte di Tolosa. In questo caso, la nozione di mancanza grave è di competenza del Conte di Tolosa.
In caso di annullamento dell’immunità diplomatica di un diplomatico della Repubblica di Genova, quello sarà perseguito dalla giustizia di Tolosa.

In caso di mancanza grave, l’immunità diplomatica dei diplomatici della Repubblica di Genova potra essere annullata dall Doge della Repubblica di Genova. In questo caso, la nozione di mancanza grave è di competenza dell Doge della Repubblica di Genova.
In caso di annullamento dell’immunità diplomatica di un diplomato di Tolosa, quello sarà perseguito dalla giustizia della Repubblica di Genova.

Il Conte di Tolosa puo esigere, in caso di emergenza, la partenza dell’Ambasciatore della Repubblica di Genova.
Il Doge della Repubblica di Genova puo esigere, in caso di emergenza, la pertenza dell’Ambasciatore di Tolosa.

In caso di espulsione del diplomatico, quello avrà una dilazione per lasciare, sotto scorta militare, il territorio in questione.
Questa dilazione è definita come il numero di giorni per uscire del territorio seguendo la via più breve fino al paese di origine al quale si aggiungeranno due giorni al finedi permettere l’organizzazione di una scorta.

Ambedue gli Stati, s’impegnano di non inviare il diplomatico espulso, in zona di guerra o tutte le altre situazioni dove la sua sicurezza possa essere messa in pericolo.
Se nessuna possibilità si presenta, il diplomatico sarà assegnato al soggiorno obbligato nella sua ultima città di residenza, senza possibilità di recarsi in taverna.

Articolo Quinto : Definizione e lista del personale diplomatico
Il Conte di Tolosa cosi come il Consiglio della Contea di Tolosa, s’impegnano a compilare una lista esauriente di suoi diplomatici che si trovano sul territorio della Repubblica di Genova. Il Doge della Repubblica di Genova puo rifiutare l’immunità diplomatica alle persone proposte dal Conte di Tolosa.

Il Doge della Repubblica di Genova cosi come il Consiglio della Repubblica di Genova, s’impegnano a compilare una lista esauriente di suoi diplomatici che si trovano sul territorio della Contea di Tolosa. L’Autorità della Contea di Tolosa puo rifiutare l’immunità diplomatica alle persone proposte dall Doge della Repubblica di Genova.

Queste due liste sarano aggiornate regolarmente e saranno pubblicate negli uffici delle due ambasciate di Tolosa nella Repubblica di Genova, e della Repubblica di Genova nella Contea di Tolosa.
Queste due liste definiscono quello che è considerato come « personale diplomatico », o « diplomatico » delle due ambasciate coperte da questa immunità diplomatica.
Questo trattato non riguarda la scorta personale, o al personale di casa accompagnando il diplomato sui territori rispettivi.


Questo trattato prende effetto dalla sua firma e fino alla sua rescissione parziale o totale dall’una o l’altra delle parte.
Le Autorità di ciascuna parte s’impegnono a fare in modo che il loro popolo prende rapidamente conoscenza di questi avvenimenti.

Firmato al Castello Narbonnais, Tolosa,
Il 21.simo giorno del mese di Settembre, Ano Domini 1456.

Per la Contea di Tolosa
Sua Grandezza Ben-Elazar Kamps, Conte di Tolosa
Messere Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon, Canceliere di Tolosa
Messere Natale Adriano d'Ibelin, Vice-Canceliere di Tolosa pour le SRING et l'Italie



Per la Repubblica di Genova
Sua Grandezza Ruggero "Margab" d'Altavilla, Visconte di Bogliasco, Doge della Repubblica di Genova
Messere Abelardo "Babj" d'Altavilla, Barone di Corniglia, Gran Ciambellano di Genova