LE CODE PENALE

LE CODE PÉNALE PRÉFACE - LE PAPIER DES JUGES

LE PAPIER DES JUGES

Un juge doit regarder toujours à l'esprit de cette règle générale: il ne doit pas agir que selon l'intérêt du jeu "Les Royaumes de la Renaissance", l'intérêt du jeu qui en est rigoureusement défini pour l'intérêt de tous les joueurs, et pas simplement de la majorité entre eux, compris le condamné: il faut trouver une sentence qu'il satisfait non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent l'accepter de bonne grâce, pour ne pas être déçu par le jeu et lui en éloigner.

PRINCIPES GENERAUX DE LA JUSTICE

Le Juge dispose d'un pouvoir beaucoup d'important sur milliers de joueurs des royaumes; pouvoir qu'il va de pair avec une responsabilité augmentée vers les autres joueurs, du jeu en général et des créateurs. Clairement, si le juge abuse ou il fait mauvais usage de son pouvoir, il peut mettre en danger gravement les équilibres du jeu, en gâter l'atmosphère et endommager le bâtiment fragile rapidement que les créateurs prirent beaucoup d'à le soin dans sa construction. C'est pour ca qu'e le juje doit respecter un certain numéro de règles, vous annoncez ici de suite, qu'ils ont comme but de cadrer et harmoniser, à travers les duchés/comtés et les temps, la justice des Royaumes.
Chaque acte criminel dont le juge estime que l'accusé est coupable il est sanctionné avec une peine. Celle-ci doit être proportionnel à l'acte qui l'a engendré, le juge est responsable que la peine infligée soit bien ajustée à l'accusé avec la gravité du délit éprouvé.
Une peine pas proportionnelle aux actes reprochés, "le soin douteux à l'exécution d'une justice juste et équitable", "le soin douteux à la bonne application du droit ducal", la violation du papier présent et le filtre discrétionnaire du procureur près de la Cour d'Appel ouvrent une voie réelle à une révision du procès en première instance près de la ci-dessus nommée Cour.
Le juge qui plusieurs fois ne tiendra pas compte du papier présent, qu'il n'aura pas soin des avertissements de la Cour d' Appel à ce régard ou qu'il abusera de manière illégale de sa fonction, il pourra se voir ouvrir une cause de haute trahison devant le Parlement de Paris (en défaut de la Cour d'Appel).
La peine maximume qu'on peut risquer est l' éradication en cas d'abus manifeste et avec le consentement royal (les administrateurs).
Une personne ne peut pas être jugée deux fois pour les mêmes délits devant le même degré de juridiction.
Applicable en tout le royaume de la France avec la volonté de la Couronne.

À PROPOS DE LA PEINE

Le juge peut toujours prononcer une condamnation à l'amende (dont l'entité est laissée à sa discrétion *) et/ou une condamnation à la prison pour trois jours maximum pour toutes les infractions. Pour les cas le plus graves (si possibles avec l'accord du condamné pour des raisons de JdR (Jeu de Rôle) ou mieux si ce dernier a abandonné le jeu) ou en cas de crime de sang, le juge peut prononcer la sentence de mort contre un personnage. Alors ce dernier perdra 10 points en toutes les caractéristiques.

LES VRAIS - FAUX DÉLITS

Ceux-ci sont en effets tous les délits IRL (En Real Life-Dans la Vie Réelle) sanctionnables de la vraie justice et qu'ils comportent un éradications systématique du personnage, ainsi que, si la gravité a été jugée suffisante par les administrateurs, de poursuivre une VRAIE justice.

- Les insultes et autres glissements verbaux
- Les duperies et la recherche des manques du jeu
- La piraterie de l'account et du password d'autrui

LES DÉLITS SPÉCIAUX

Il s'agit de délits spéciaux ceux qui pour leur gravité sur l'équilibre du jeu et de l'intérêt général des Royaumes de la Renaissance peuvent être sanctionnés avec une peine supérieure par trois jours:
Attention: tous les juges qui dépasseront ces condamnations de prison se verront eux-memes poursuivis!

- Niveau de l'accusé 0/1: 3 jours au maximum
- Niveau de l'accusé 2: 6 jours au maximum
- Niveau de l'accusé 3 et +: 10 jours au maximum

Les délits spéciaux sont

- La sorcellerie et les Multi-Accounts
- La spéculation illégale sur grand escalier et le pillage des finances publiques
- Les crimes de sang et le vol à la main armée (brigandage)
- La récidivité manifeste

* RÈGLE ADDITIONNELLE RELATIVE À L'ENTITÉ DE L'AMENDE POUR LA RÉPUBLIQUE DE GÊNES: le Juge peut infliger en tous cas une amende pas supérieure aux 1000 Duchés ou à la valeur totale du dommage économique engendrée par le coupable (e.g. en cas de vol ou brigandage).

Il constitue acte de rébellion la jouissance injustifiée de la force pour renverser le Gouvernement d'une ville ou de la République. Le pouvoir d'évaluer la justification ou l'illégitimité de la révolte est donné seulement au Juge.
Il n'y a pas de différences, dans l'évaluation de la gravité du crime, entre tentative de rébellion effectuée avec succès ou non.
La rébellion est un crime extrêmement grave, et pour tel motif la négociation est prévue seulement pour personnages de niveau 0 et 1.

SANCTION

La sanction pour la rébellion, soit contre le Mairie que contre la République, c'est la prison (sanction 8 - d'un à trois jours).

ATTÉNUANTS

La rébellion ne constitue pas de crime s'elle a été autorisée par le Doge afin de reconquérir une Mairie prise.

AGGRAVANTS

La rébellion est considérée un délit spécial, et donc peut être sanctionnée par le Juge, dans les cas de récidiviste manifeste et dans les cas où à la rébelion soient suivis pillages des finances publiques et/ou illégal sur grand escalier, comme de CdG.

Tête d'imputation: Dérangement de l'ordre public

Qui commet avec la fraude une action acte à soustraire biens à autres il commet le crime. Le même est punissable avec des sanctions qui, selon le pouvoir discrétionnaire du Juge, pourront aller de 3 à 7 .
Si le vol est commis par l'usage de la violence (vol aggravé), le Juge appliquera sanctions de 3 à 8.
La négociation est prévue seulement pour les joueurs de niveau 0 et 1.

AGGRAVANTS

En cas de récidivité manifeste, le vol il sera considéré un délit spécial et comme type sera sanctionné par le Juge (comme de CdG).
Têtes d'imputation: Dérangement de l'ordre public, Vol et brigandage

Qui commet un vol aggravé qu'en plus compromet la libre circulation des biens et des gens sur le territoire de la République, il commet crime.
La négociation est prévue seulement pour les joueurs de niveau 0 et 1.

SANCTION

Le brigandage est un crime particulièrement grave ainsi que, pour définition du CdG, un délit spécial. Pour ces motifs le Juge peut le punir, selon son pouvoir discrétionnaire, avec des sanctions de la 3 à 9.

AGGRAVANTS

Si:
- le brigandage soit commis en bandes organisées au but (crime de bande armée aux buts de brigandage);
- on se trouve en présence de récidivité manifeste;
- de l'acte de brigandage dérivent des lésions à la victime;
Dans ces cas le Juge pourra appliquer, selon son pouvoir discrétionnaire, sanctions de 3 à 12 (comme de CdG, et en cas de peine capital, si possible, d'accord avec le condamné).
Têtes d'imputation: Dérangement de l'ordre public, Vol et brigandage

On se définit esclavagisme l'offre de travail affichée près de l'Hôtel de Ville d'un Mairie pour un montant inférieur au salaire moindre déterminé par le Conseil des Ministres de la République.
À la date actuelle, le 11 février 1456, le salaire moindre établi pour la République de Gênes est de 16 (seize) Duchés.
Est possible négocier le crime d'esclavagisme UNE SEULE FOIS.
La récidivité dans l'exécution du crime augmente la sanction d'UN niveau.

SANCTIONS

En cas de tentative de crime (annonce de travail sans acceptation), la sanction sera une amende équivalente au double de la différence entre le salaire proposé et le moindre déterminés par le Conseil.
En cas de crime usagé (annonce de travail avec acceptation), la sanction sera une amende équivalente aux cinq fois la différence entre le salaire proposé et le moindre déterminés par le Conseil.

ATTÉNUANTS

La loi consent à deux citoyens de s'accorder pour un salaire inférieur au moindre déterminé par le Conseil (par exemple pour acte de pénitence, assistance mutuelle, services pour un Ordre religieux, causes de grande force, situation d'urgence). À CONDITION QUE l'accord en question soit communiqué au Préfet de la République préalablement et, si possible, soit rendu public.
Tête d'imputation: Esclavagisme

On commet trahison vers la République qui agit contre ses institutions, concrètement en rendant connus faits et renseignements de type quelconque, laquelle diffusion puisse mettre en danger et/ou miner à l'équilibre de l'État et de ses organes, d'un point de vue politique, économique, militaire et social.
Il se vérifie la Haute Trahison quand à commettre la Trahison c'est un des douze Conseillers, à motif de l'importance spéciale et délicatesse de la charge (par example en révélant données et renseignements contenus dans le Forum dans lequel on se réunit le Conseil à n'importe qui ne fasse pas partie).

PROCÉDURE

À cause des problèmes de subjectivité dans la considération de l'objet du crime qui peuvent irréfutablement se lever (et sauf donc, que dans les cas de preuves évidentes et inattaquables), pour établir l'existence du crime on il procédera de la façon suivante:

- Trahison: à suite de l'ouverture du procès l'accusé aura la faculté de demander la formation d'une commission de cinq Conseillers choisis au hasard, qui fourniront dans 48 heures un avis sur la subsistance du crime. L'avis a seulement valeur consultative, il n'est pas donc contraignant pour le Juge.

- Haute Trahison: à suite de l'ouverture du procès l'accusé aura la faculté de demander la formation d'une commission formée par les cinq Maires, qui fourniront dans 48 heures un avis sur la subsistance du crime. L'avis a seulement valeur consultative, il n'est pas donc contraignant pour le Juge.

SANCTIONS

Pour la Trahison le Juge, selon son pouvoir discrétionnaire, il peut infliger une sanction de 3 à 8 .
Pour la haute Trahison le Juge, selon son pouvoir discrétionnaire, il peut infliger une sanction de 9 à 12 (en tenant évidemment compte des prescriptions du CdG).
Le Doge a l'obligation d'enlever de sa charge le Conseiller condamné pour Haute Trahison; le même Conseiller a par contre l'obligation morale de démissionner du Conseil (aucun Conseiller il peut être expulsé de force du Conseil).

Tête d'imputation: Trahison, Haute Trahison