PAPIER DU JUGE - version mise-à-jour

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PAPIER DU JUGE - version mise-à-jour

Messaggio Da Ospite il Gio Lug 09, 2009 11:10 pm

PAPIER DU JUGE

Dite d'abord

Un juge faut se conformer toujours à l'esprit de cette règle originaire: il doit agir dans l'intérêt du jeu des royaumes essentiellement; l'intérêt du jeu est l'intérêt de tous les joueurs, et pas seulement de la majorité d'eux, compris aussi le condamné: le jugement devra ensuite satisfaire soit la partie lésée que les accusés qui doivent accepter de bon degré la peine, de sorte à ne pas rester déçu par le jeu et puis le laisser. Le présent Papier s'applique à tous les joueurs en leur rôle de juge de langue française, Italienne et Allemande (Royaume de la France Royal Domination, SRING et en toutes les régions dans lesquelles ils s'expriment dans les langues citées).


DÉBUTS GÉNÉRAL DE LA JUSTICE.

Le juge dispose d'un pouvoir beaucoup d'important sur milliers de joueurs des royaumes; pouvoir qu'il paie à une responsabilité vers les autres joueurs, le jeu en général et vers les projeteurs. Si le juge profite ou il abuse de son pouvoir, il peut mettre sérieusement en danger les équilibres du jeu, altérer l'atmosphère et rapidement abîmer la construction fragile qui ont construit avec beaucoup de soin. Il est pour celui-ci qui doit respecter un certain numéro de règles, vous énoncez ici de suite, qu'ils ont le but de cadrer et harmoniser, dans le temps, la justice des royaumes dans les ducati/contee uniques.

Chaque crime ou crime punissable dont le juge croit que l'accusé soit coupable il est sanctionné par une peine. Celle-ci doit être proportionnée au crime qui l'a causée. Le juge est responsable du juste proportion de la peine infligé à l'accusé sur la base de la gravité de l'offense apportée et éprouvée. Quand une peine n'est pas proportionnelle à l'offense apportée ou il est en doute l'équité et la proportionnalité de la peine ou il est en doute que je sois appliqué le droit ducal correctement, on a la violation du papier présent et une révision du procès d'instance premier peut être ouverte ensuite de la part de la Cour d'Appel. Le procès de révision est ouvert par le procureur de la Cour d'Appel.

Le juge qui ne tiendra pas compte du papier présent de manière répétée, qu'il négligera les avertissements Cour d'Appel ou qu'il profitera, avec des abus de pouvoir, de sa fonction, il pourra se trouver en jugement devant l'empereur et devant la Cour d'Appel. En cas d'abus évident, le verdict, émis avec l'approbation réelle, les admins, il pourra parvenir jusqu'à le effacement.

Une personne ne peut pas être jugée deux fois pour le même crime devant le même niveau de jugement.

PEINES APPLICABLES

Amendes:
Le juge peut prescrire toujours comme une amende il peine. Mais avant d'appliquer doit se l'assurer que la personne ait la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas aller en négatif avec la caisse. Prison: Le maximum de peine qu'on peut appliquer il est égal aux 3 jours de prison, mais il y a délits spéciaux pour qui, dans l'intérêt général et des Royaumes De la Renaissance, le condamné peut être puni pour plus de 3 jours:
- La sorcellerie et le multi_account (peine au personnage principal)
- Vous spéculation illégale sur grand escalier
- Vous déprédation des finances publiques
- Crimes de sang
- Les assauts à la main armée (brigandage)
- Vous récidivité manifeste

Dans le cas de Criminels qu'ils commettent de manière ces délits spéciaux réitérés, la peine de prison peut dépasser les 3 jours, mais elles sont liées au niveau du joueur de toute façon joueur:
- niveau de l'accusé 0/1: 3 jours au max
- niveau de l'accusé2: 6 jours au max
- niveau de l'accusé 3 et +: 10 jours au max
Qui huissier il vient en prison il ne peut pas manger, et il subit ensuite les conséquences d'une manquées alimentation et il peut arriver à la condition squelettique, il vient là-dessus de toute façon tenu en vie jusqu'à qu'il ne sera pas libéré par la prison.

Il condamne à la mort:
Un juge peut imposer la peine de mort seul si l'accusé a commis un crime d'extrême gravité ou si l'accusé est un récidiviste criminel dangereux en le répéter crimes graves ou si le joueur accepte la peine et il donne son accord en le dérouler le jeu relatif de rôle ou si le joueur a abandonné le jeu.

Exil:
En quelques cas graves, par exemple haute trahison ou vol, la province a le droit de remplacer la peine de mort avec exil, qu'il ne doit pas être supérieur aux 3 mois. La province ne peut pas interdire à un accusé de continuer à gérer la propre propriété dans la province.
En cas moins graves, il sera nécessaire pour le juge s'il veut émettre cette sentence d'avoir l'accord du joueur d'aller en exil.

Attention: n'importe quel juge qu'il utilisât ou il dépassât ces limites de peine pour les délits pas spéciaux il verrait à son tour continué!

LE SILENCE DE LA LOI

En manque d'une loi spécifique, le juge doit émettre la sentence et donner cours à la justice en les basant seulement sur son bon sens juridique seul le Champagne avec le sien célèbre et je complète code juridique http://www.sc-écho.com/forums/RR/droits/php /) il peut se permettre un formalisme rigoureux et exiger que le juge ne se prononce pas de tableau de la loi écrite dehors. Dans la majorité des autres duchés la loi est simplifiée. Le système juridique des RR est en conséquence plutôt ce d'un droit usuel, plus qu'un écrit droit et le travail des interprètes du système judiciaire il consiste à faire respecter un minimum d'ordre.

Si un juge dans l'accomplissement de son devoir doit émettre une sentence malgré le silence ou l'absence de la loi spécifique, il lui demande conseil de compte tendre de l'opinion des ancien-juges et de jeter un oeil à tu leur lis des autres duchés ou aux débuts du droit de la cour d'appel. Le juge vous trouvera tu épointes de réflexion pour ne pas être soumis à sa subjectivité seule. Le juge peut décider de s'illuminer en posant une question préjudicielle à la Cour d'Appel aussi, aux avocats, aux représentants religieux, aux autres collègues.

LA QUESTION PRÉJUDICIELLE

Un juge qu'il a des doutes sur l'interprétation du papier présent, l'état du droit, la peine proportionnée, il peut demander une mise au point à la Cour d'Appel du royaume, par une instance au procureur d'appel qu'il examinera les problèmes et à sa discrétion il leur apportera devant la cour, Avec l'instance il sera joint le dossier et les particuliers du procès. L'avis de la Cour peut conditionner le jugement d'instance premier car si le juge ne suit pas le conseil de la cour dans son verdict, ils augmenteront les risques de révision de son jugement en cas d'appel.


DÉLITS VRAI-FAUX


Ils sont en réalité tous les délits, passibles de sanction pour la justice du monde réel et qu'ils comportent un effacement systématique du personnage, et si cru nécessaire des administrateurs, aussi l'ouverture d'une procédure avec la justice du monde réel.
- insultes et autres offenses procès-verbal
- Tricher et l'exploitation des bugs du jeu
- la piraterie des account et l'abus de password d'autrui


Traduzione eseguita da Elisabett

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